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Laboratoire Passages XX-XXI Portails : www - étudiants - personnels Laboratoire Passages XX-XXI

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Statuts

 

Article 1

L’équipe d’accueil PASSAGES XX-XXI (EA 4160) regroupe des enseignants-chercheurs en littératures française et étrangères, littérature francophone et comparée, langue et stylistique, arts de la scène et de l’image, musique, et est structurée en composantes. Ses recherches s’organisent autour des axes définis dans les dossiers scientifiques élaborés lors de chaque contrat.
L’équipe d’accueil constitue une structure d’appui pour les formations de Master (Recherche et Professionnel) et de Doctorat animées par ses membres.

Article 2

L’équipe est rattachée à l’Université Lumière Lyon 2 et y a son siège.

Article 3

L’équipe comprend des membres titulaires, des membres associés, des docteurs et doctorants, selon les conditions fixées par l’article 4, ainsi que le personnel IATOS qui contribue à son fonctionnement.
La liste des membres est actualisée annuellement.

Article 4

Sont membres titulaires de l’équipe d’accueil :

  • des enseignants-chercheurs et chercheurs, en poste à l’Université Lyon 2, relevant des champs de compétence de l’équipe.
  • des enseignants-chercheurs appartenant à d’autres établissements qui en font la demande à condition de ne pas être déjà membres titulaires d’une autre équipe.
  • le personnel IATOS qui contribue à son fonctionnement.


Sont membres associés de l’équipe les chercheurs non titulaires :

  • Les professeurs émérites
  • Les PRAG-PRCE, ainsi que les personnes qui en font la demande et dont les projets de recherche sont agréés par l’assemblée des membres à la majorité simple.
  • Les doctorants inscrits à Lyon 2, sous la direction d’un membre titulaire de l’équipe PASSAGES XX-XXI, pendant la durée de leur thèse et les docteurs qui en auront fait la demande.


Article 5

Acquièrent la qualité de membres titulaires de l'équipe d'accueil Passages XX-XXI les enseignants-chercheurs titulaires qui, après avoir fait une demande écrite auprès du/de la directeur (trice), auront reçu l'agrément de leur candidature par le bureau de l'équipe. Cette candidature est ensuite validée par le Conseil scientifique de l'université Lyon 2.
En cas de mutation, changement d'affectation, l'enseignant-chercheur fera part de son intention auprès du/de la directeur (trice) de rester rattaché à l'équipe ou de demander un autre rattachement au titre de sa recherche. 

Article 6

Perdent leur qualité de membres de l’équipe les personnes qui en font la demande ainsi que celles qui sont exclues. L’exclusion peut être demandée par le/la directeur (trice) de l’équipe, ainsi que par un tiers des membres de l’équipe. La demande et ses motifs doivent être communiqués aux membres en même temps que la convocation à l’assemblée générale. Elle doit être instruite par le bureau. L’exclusion est votée par l’assemblée générale, la majorité des deux tiers des suffrages exprimés étant acquise, puis soumise aux instances de l’université qui trancheront en dernier ressort.

Article 7

L’équipe est dirigée par un(e) directeur (trice), enseignant-chercheur PR ou MCF membre titulaire de l’équipe et en poste à l’Université de Lyon 2. Le mandat est acquis pour la durée de la contractualisation, renouvelable une fois. L’élection comporte deux tours successifs à bulletins secrets, à la majorité des présents dès lors que le quorum est atteint, majorité absolue au premier tour, majorité relative au second.
Le collège électoral est constitué par les membres titulaires de l’équipe d’accueil PASSAGES XX-XXI et deux représentants des doctorants. Le vote par procuration est autorisé dans la limite d’une procuration par personne présente. La convocation se fait deux semaines à l’avance, par courrier électronique.
Le/la directeur (trice) impulse et coordonne le projet scientifique de l'équipe pour la durée de la contractualisation et nomme les trois membres du comité de direction. Il /elle convoque et préside l'assemblée générale et le bureau en s'appuyant sur le comité de direction. Il/elle représente l’équipe devant les instances de l’Université et tout organisme extérieur. Il /elle est l'ordonnateur du budget de l’équipe, engage et valide les dépenses.
La direction de l’équipe est renforcée par un Comité de direction de trois membres nommés, responsables de missions spécifiques en appui au directeur.

Article 8

L’équipe est administrée par un bureau dont la composition est fixée comme suit :

  • le/la directeur (trice)
  • les trois membres nommés du comité de direction
  • un responsable élu de chacune des composantes de l’équipe, professeur ou maître de conférences.
  • un représentant du personnel IATOS attaché à l’équipe d’accueil.
  • un représentant des doctorants.


Les membres de l’équipe porteurs de projets dans le cadre du contrat quinquennal peuvent être invités à titre consultatif lors des réunions du bureau.

Le bureau est présidé par le/la directeur (trice) qui le réunit aussi souvent qu’il l’estime nécessaire. L’application de la politique scientifique et budgétaire est de la compétence du bureau.

Un compte rendu des réunions du bureau est établi et diffusé auprès des membres de l’équipe dans un délai d’un mois.

Article 9

L’assemblée générale comprend les membres titulaires de l’équipe, les membres associés ( dont les doctorants et docteurs) tels que définis à l’article 4. 
Le bureau peut inviter toute personne dont il juge la présence utile, mais celle-ci n’a pas le droit de voter.
L’assemblée générale délibère sur la politique scientifique de l’équipe et les orientations budgétaires, dans le cadre du projet quinquennal.
Le collège électoral est fixé par l’article 7. Il contrôle l’exécution des décisions.
L’assemblée générale est convoquée au moins une fois par an. Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le/la directeur (trice), le comité de direction ou un tiers des membres de l’équipe. La convocation se fait deux semaines à l’avance, par courrier électronique.
L’assemblée est présidée par le/la directeur (trice) ou un membre du comité de direction, en cas d’empêchement du (de la) directeur (trice).
L’ordre du jour de l’assemblée est établi par le bureau et peut comporter des questions dont l’inscription est demandée par un des membres de l’équipe.
L’assemblée ne peut délibérer valablement que si la moitié du collège électoral tel qu’il est défini par l’article 7 est présent ou représentée. Les procurations sont admises dans la limite d’une par membre présent. À défaut de quorum des votants, une deuxième assemblée générale est convoquée dans un délai d’au moins une semaine. Celle-ci peut délibérer quel que soit le nombre des présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue.
Un procès-verbal de l’assemblée générale est établi et diffusé auprès des membres de l’équipe, dans un délai d’un mois.

Article 10

Tout changement ou amendement des statuts peut être effectué sur demande du/de la directeur (trice), du bureau ou d’au moins un tiers des membres de l’équipe. La demande et les motifs doivent être communiqués aux membres en même temps que la convocation à l’assemblée générale. Le changement des statuts doit être voté en assemblée générale, à la majorité des deux tiers des membres titulaires de l’équipe.


mise à jour le 18 janvier 2015


Université Lumière Lyon 2